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Marques déposées par monsieur Bernard SELLER
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Les Toqués du Pain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Toqués du Pain
M. Bernard SELLER

Numéro de dépôt :
3951544
Date de dépôt :
07/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2022
Les Toqués du Pain de Bernard SELLER

Présentation de la marque Les Toqués du Pain

Déposée le 7 octobre 2012 par monsieur Bernard SELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Toqués du Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Bernard SELLER domicilié(e) 20 rue Maréchal - 45250 - Briare - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard SELLER domicilié(e) 20 rue Maréchal - 45250 - Briare - France.

La marque Les Toqués du Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Toqués du Pain est expirée depuis le 7 octobre 2022.

Bernard SELLER a également déposé les autres marques suivantes : Pétris de Bio


M. Bernard SELLER - 20 rue Maréchal - 45250 - Briare - France


M. Bernard SELLER - 20 rue Maréchal - 45250 - Briare - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 2 décembre 2019 - Concession de licence n°774474 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Inscription le 2 décembre 2019 - Concession de licence n°774473 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Inscription le 2 décembre 2019 - Concession de licence n°774471 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779132 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.